Assemblée Générale Ordinaire

L'Assemblée Générale Ordinaire réunit tous les membres de l'association une fois par an.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du Président ou du Secrétaire.
L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
L'Assemblée Générale Ordinaire peut valablement délibérer si elle réunit le quart au moins des membres actifs, présents ou représentés.
Le Président, assisté des membres du Conseil d'Administration, préside l'Assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres sortants du Conseil d'Administration.

Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire
suivant les dispositions prévues à l'article 13.

Règlement intérieur

Le Conseil d'Administration établit un règlement intérieur.
Ce règlement fixe les modalités d'organisation, de gestion et de fonctionnement de l'association non définies par les statuts.

Dissolution

La dissolution de l'association ou la modification des statuts ne peut être prononcée que par une Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée à cet effet.